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Marques déposées par TRANCHAND René
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ROCHE GRÈS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCHE GRÈS
TRANCHAND René

Numéro de dépôt :
1273541
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/05/2004

Présentation de la marque ROCHE GRÈS

Déposée le 15 mai 1984 par TRANCHAND René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « ROCHE GRÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TRANCHAND René, domicilié(e) demerant Le Haut Poncié, 69820 FLEURIE (dossier no 2033415) - France.

La marque ROCHE GRÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCHE GRÈS est expirée depuis le 15 mai 2004.

TRANCHAND René a également déposé les autres marques suivantes : FOND DU CLOS , DOMAINE DE PONCIE


TRANCHAND René - demerant Le Haut Poncié, 69820 FLEURIE (dossier no 2033415) - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1994 n°2033415 - Publication au BOPI 1994-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

VINS A.O.C.